Nouveautés

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Le 29 juin 2020, le Conseil d’État chinois a publié la version finale du nouveau Règlement sur la surveillance et l’administration des cosmétiques, le CSAR (Cosmetic Supervision and Administration Regulation). Ce règlement, entré en vigueur le 1^er janvier 2021, met en place un nouveau cadre réglementaire pour les produits cosmétiques en Chine et se substitue au règlement Cosmetic Hygiene Supervision Regulation, en vigueur depuis 1989.

Le CSAR vise à renforcer la qualité et la sécurité des cosmétiques en instaurant de nouvelles règles concernant leur mise sur le marché et leur surveillance une fois commercialisés.
Des changements importants sont à prévoir en 2023. Ils sont décrits ci-dessous.

QUELS IMPACTS ?

La nouvelle réglementation chinoise sur les cosmétiques répond donc à de nouvelles exigences.
Les principaux changements sont les suivants :

• Nouvelles définitions, champ d’application et classifications

Le CSAR définit les cosmétiques comme « des produits chimiques utilisés au quotidien et destinés à être appliqués sur la peau, les cheveux, les ongles, les lèvres, la bouche, etc., par étalement, pulvérisation ou autres moyens similaires à des fins de nettoyage, de protection, d’embellissement ou d’entretien ».
Les dentifrices ne sont pas considérés comme des produits cosmétiques. Un règlement spécifique, similaire au CSAR, devrait être publié pour prévoir la réalisation d’une notification afin de pouvoir mettre ces produits sur le marché chinois.
Les savons restent en dehors du champ d’application du CSAR ; exceptés les savons avec des allégations cosmétiques spécifiques.
Les produits cosmétiques « spéciaux » incluent désormais les teintures capillaires, les permanentes, les produits blanchissants, les produits antitaches, les produits anti-chute de cheveux, les produits solaires, et tout autre produit avec une nouvelle fonction comme définie par l’Administration nationale des médicaments (NMPA).
Les produits cosmétiques « généraux » désignent tous les autres produits cosmétiques.

• Exigences relatives aux allégations sur l’efficacité des produits cosmétiques

Un résumé des preuves permettant de justifier les allégations d’efficacité doit être publié sur un site spécifique de la NMPA. Les allégations peuvent être étayées par de la littérature, des résultats de recherche ou des données d’évaluation de l’efficacité du produit.

• Évaluations de la sécurité des produits cosmétiques

Une évaluation de la sécurité est requise lors de la notification ou de l’enregistrement de chaque produit cosmétique ou nouvel ingrédient mis sur le marché chinois.
Les cosmétiques « généraux » peuvent être exemptés des tests sur les animaux si les exigences de sécurité et de qualité (BPF/ISO émises par le gouvernement) sont respectées/prouvées.

• Données de sécurité à soumettre pour les matières premières, dont les parfums

Une soumission des données de sécurité est requise pour les ingrédients à risque élevé (conservateurs, filtres UV, colorants, teintures capillaires, ingrédients anti tache et blanchissants) depuis le 1^er janvier 2022.  Pour les autres ingrédients, dont les parfums, la soumission des données de sécurité est requise à partir du 1^er janvier 2023. Toute donnée manquante doit être soumise avant le 1 ^er mai 2023, y compris pour des ingrédients entrant dans des produits cosmétiques mis sur le marché avant l’entrée en vigueur du CSAR.
Il y a deux différentes manières de soumettre les données de sécurité pour les ingrédients (dont les parfums) :

1. Le fabricant du produit cosmétique peut demander à son fournisseur d’ingrédient de lui fournir toutes les informations relatives à la sécurité de chaque ingrédient via l’Annexe 14.

2. Le fabricant de l’ingrédient peut soumettre lui-même ces données directement à la NMPA, et il recevra un code ingrédient qu’il transmettra à son client.

En tant que fabricant de parfums, Sozio est disposé à fournir l’annexe 14 avec l’ensemble des documents standards (FDS, IFRA, certificat allergènes) à ses clients plaçant des cosmétiques sur le marché chinois afin de leur permettre d’effectuer la notification/l’enregistrement de leurs produits.
Pour les parfums les plus vendus, Sozio autorise sa filiale chinoise à effectuer en son nom la soumission des données de sécurité du parfum directement sur la plateforme NMPA. Ainsi, pour ces parfums, un code d’enregistrement sera généré et mis à la disposition des clients.

POUR DES COSMÉTIQUES PLUS SÛRS EN CHINE, AVEC L’AIDE DE SOZIO

Le CSAR vise à encourager et à soutenir la recherche et l’innovation du secteur cosmétique pour répondre aux besoins des consommateurs, grâce à une meilleure gestion du cadre règlementaire visant à améliorer la qualité et la sécurité des cosmétiques. Pour répondre aux nouvelles exigences de sécurité, des technologies plus innovantes seront utilisées en R&D, stimulant le dynamisme des industries et motivant la recherche scientifique. De plus, les mesures positives du CSAR pour l’enregistrement des ingrédients cosmétiques et la fourniture des données d’efficacité donne un cadre plus clair qui devrait faire grandir l’intérêt des entreprises pour le développement de nouveaux ingrédients et produits cosmétiques avec de nouvelles allégations d’efficacité.
Sozio soutient pleinement ses clients confrontés à ce nouveau défi réglementaire et s’engage à respecter ses obligations en fournissant les informations sur la sécurité des parfums via l’Annexe 14, ou en enregistrant directement les parfums les plus vendus sur la plateforme NMPA.

Comme le texte officiel n’est disponible qu’en chinois, la présence d’une filiale de Sozio en Chine est un atout majeur qui permet à l’ensemble du groupe une meilleure compréhension du texte et de ses obligations selon la règlementation CSAR.

À SUIVRE

Pour toute demande d’information sur la règlementation CSAR, veuillez nous contacter par e-mail: regulatory@jesozio.com ou par l’intermédiaire de votre représentant commercial.

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« 18 mois après l’acquisition de Phoenix Fragrances par la société française Sozio Descollonges, nous sommes heureux d’annoncer le changement de Phoenix Fragrances en Sozio UK, LTD à partir du 1er novembre 2022.

C’est le résultat d’un plan d’intégration complet qui permettra aux clients de Phoenix de bénéficier pleinement de l’organisation mondiale de Sozio en termes d’innovations en parfumerie, de marketing, de chaîne d’approvisionnement et d’investissements.

Sozio UK continuera à opérer à partir de Wellingborough (R&P, Ventes & Marketing, Administration Réglementaire) et se concentrera sur le marché britannique. »

Frederic Braud, directeur général de Sozio

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Depuis plusieurs années les produits alimentaires vegan gagnent en popularité et les consommateurs sont également à la recherche de produits non alimentaires sans matières premières d’origine animale correspondant à leur mode de vie. Cette demande touche également le secteur des cosmétiques et de la détergence.

Une définition du veganisme peut être une philosophie et un mode de vie qui cherche à exclure, dans la mesure du possible, toutes formes d’exploitation et de cruauté envers les animaux à des fins alimentaires, vestimentaires ou à toute autre fin ; et par extension, promeut le développement et l’utilisation d’alternatives sans animaux pour le bénéfice des animaux, des humains et de l’environnement.

INGREDIENTS COSMETIQUES D’ORIGINE ANIMALE ET TESTS SUR ANIMAUX

Certains ingrédients cosmétiques sont d’origine animale comme le miel, la lanoline, le carmin ou la propolis. Côté parfumerie, il existe quelques matières premières d’origine animale mais celles-ci sont de moins en moins utilisées. On trouve par exemple la civette, le castoreum ou la cire d’abeille.

En Europe, les tests sur animaux sont interdits par le Règlement Cosmétique depuis 2003 pour les produits cosmétiques et depuis 2009 pour les ingrédients cosmétiques comprenant les parfums. En outre dans le cadre de REACH, les méthodes alternatives doivent être utilisées et privilégiées dans le cadre de l’évaluation des substances chimiques. Les tests sur animaux ne sont utilisés qu’en dernier recours et lorsqu’il n’existe aucune méthode alternative permettant d’évaluer certains effets sur la santé comme pour la cancérogénicité, la mutagénicité ou la reprotoxicité.

QU’EST-CE QU’UN PRODUIT COSMETIQUE VEGAN ?

Un produit cosmétique vegan est avant tout un produit cosmétique. Il doit donc suivre les différentes règlementations en vigueur et répondre aux mêmes exigences de qualité et de sécurité que les autres produits cosmétiques afin d’être placé sur le marché.

Il n’existe cependant pas, à l’heure actuelle, de règlementation internationale ou régionale quant aux produits vegan. Ainsi une marque peut apposer sur son produit le terme « convient aux vegans » si cette revendication respecte les critères établis quant aux allégations des produits cosmétiques (véracité, honnêteté, éléments prouvant l’allégation…).

Pour pallier à ce manque, de nombreux labels et certifications ont été créés. Celles-ci sont indépendantes et non obligatoires. Elles permettent cependant aux consommateurs de s’assurer que le produit cosmétique respecte les critères du cahier des charges définis par la certification.

LES DIFFERENTES CERTIFICATIONS VEGAN

• Vegan Society

La Vegan Society est une association caritative fondée en 1944 au Royaume-Uni. Ce label est internationalement reconnu et très présent en Grande-Bretagne. Il permet de certifier des produits cosmétiques, détergents et pour l’entretien de la maison. Afin d’être labelisé vegan, le produit ne doit pas contenir d’ingrédients d’origine animale et ceux-ci ne doivent pas avoir été testés sur les animaux par la marque. Les ingrédients ayant été testés sur animaux par une société tierce sont autorisés.

• Certified Vegan

Certified Vegan est un label géré par l’organisme à but non-lucratif Vegan Awareness Foundation et pouvant être délivré à des produits distribués dans le monde entier et dont la société est basée aux Etats-Unis, au Canada, en Australie et en Nouvelle-Zélande. Le principal critère d’obtention de ce label est une absence dans le produit de matière première d’origine animale et d’ingrédient OGM d’origine animale. Des critères sont également liés à la production afin de minimiser toute contamination croisée entre les produits vegan et ceux non vegan.

• V-Label

Le V-label a été créé par l’Union Européenne des Végétariens en 1996 et permet de certifier des produits alimentaires comme cosmétiques. Pour les produits alimentaires, il existe deux certifications végétarienne et végétalienne. Afin d’obtenir cette certification, le produit ne doit pas contenir de produits animaux ou d’origine animale ni d’OGM. Des critères s’appliquent également à la fabrication du produit ainsi qu’à toutes les étapes du processus de production. Par exemple la présence non-intentionnelle de substance non-végane est interdite. La liste des produits certifiés V-label est disponible sur le site internet de ce label.

• Eve Vegan

Expertise Végane Europe (Eve Vegan) est un label créé par l’association Vegan France permettant de certifier des produits de l’alimentaire, de la cosmétique et de la mode. Les critères devant être respectés concernent à la fois le produit en lui-même comme la production, le conditionnement ainsi que le site de fabrication. Afin d’être certifié, le produit ne doit contenir aucune matière première d’origine animale, aucun auxiliaire de fabrication d’origine animale ne doit être utilisé à tous les stades de la production et de la transformation du produit fini. La liste des produits certifiés par ce label est disponible sur leur site internet.

• Leaping Bunny

Le programme Leaping Bunny est une certification de non cruauté animale créée dans les années 1990 par l’association Cruelty Free International et reconnue dans le monde. Ce label permet de certifier des produits cosmétiques, de détergence et d’entretien de la maison lorsque ceux-ci n’ont pas été testé sur les animaux et qu’ils respectent le cahier des charges Leaping Bunny. Cependant ce label ne garantit pas l’absence de matières premières d’origine animale dans le produit.

• Cruelty Free and Vegan

Le label Cruelty Free et Vegan a été créé par l’association PETA (pour une Éthique dans le Traitement des Animaux) et permet de certifier la marque dans sa globalité. Il garantit l’absence d’ingrédients d’origine animale dans le produit ainsi que dans les emballages du produit. Les produits certifiés ne doivent pas non plus avoir été testé sur les animaux et ne peuvent donc pas être mis sur le marché dans des pays qui n’interdiraient pas les tests sur animaux sur le produit.

• One Voice

Ce label a été créé par l’association One Voice en 2011 et permet de certifier une marque dans sa globalité. Les produits certifiés peuvent être alimentaires, cosmétiques, détergents… L’absence de tests sur animaux étant un des principaux critères, une marque commercialisée dans des pays où les tests sur animaux sont requis ne pourra pas être certifiée. Les produits ne doivent également pas contenir d’ingrédients d’origine animale à l’exception du miel et de la cire d’abeille.

PARFUMS VEGAN CHEZ SOZIO

Chez Sozio, nous pouvons proposer des parfums sans matières premières animales et conformes aux différents labels Vegan. En conformité avec le Règlement Cosmétique Européen, aucun de nos parfums n’est testé sur les animaux. Enfin nous fournissons pour chacun de nos parfums ne contenant pas de matières premières d’origine animale notre certificat Vegan et accompagnons nos clients dans leurs démarches de certification Vegan.

A SUIVRE

Si vous avez des questions ou souhaitez discuter des différentes certifications Vegan avec nous, veuillez nous contacter par e-mail: regulatory@jesozio.com ou par l’intermédiaire de votre représentant commercial.